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Brevet chef de quart passerelle

Arrêté du 25 Mars 2008 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle.

Pour plus de renseignements : http://legifrance.com

Diplôme officier chef de quart passerelle

Arrêté du 11 Mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle.

Pour plus de renseignements : www.legifrance.gouv.fr

Spécialisation des ENMM

Arrêté du 1er avril 2008 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2008-2009, publié au Journal Officiel n°88 du 13 avril 2008.

Pour plus de renseignements : www.legifrance.gouv.fr

Conditions d'embarquement

Arrêté du 8 novembre 2006 portant application de l'article 6 de la loi du 3 mai 2005 relative à la création du registre international français et définissant les conditions d'embarquement des élèves des écoles de la marine marchande à bord des navires immatriculés à ce registre (JO du 24/11/06).

Pour plus de renseignements : www.legifrance.gouv.fr

Contrat de professionnalisation

Accord national interprofessionnel relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle du 20 septembre 2003

Accord national interprofessionnel relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle du 5 décembre 2003

Décret n°2005-146 du 16 février 2005 relatif aux conditions d'application du contrat de professionnalisation aux personnels naviguants des entreprises d'armement maritime. Parution au journal officiel n°42 du 19 février 2005